Conditions générales de vente (C.G.V.)

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.boutique-arbalou.com sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, effectuées au travers du site Internet de la Société, et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Elles sont pleinement opposable à l'Acheteur qui les a accepté avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement . Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : www.boutique-arbalou.com 

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

ARTICLE 1 : Mentions obligatoires
Le site Internet www.boutique-arbalou.com est un service de :

·       SARL La Boutique de l’Arbalou

·       ZA de la Croix Verte 910 chemin de la Croix Verte 38330 Montbonnot

·       Inscrit au registre du Commerce de Grenoble N° 534 814 389

·        N° TVA Intracommunautaire FR 32534814389

·       laboutiquedelarbalou@gmail.com

·       Téléphone 0983995532

ARTICLE 2 : Caractéristiques essentielles des produits et services vendus
Le site Internet www.boutique-arbalou vend :

Des compléments alimentaires, de la nutrition équine, de la diététique ,des plantes et de l’hygiène pour les chevaux, chiens et chats ainsi que des compléments alimentaires et hygiène pour humains.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.

ATTENTION :
Les produits distribués par la SARL La boutique de l’Arbalou sont destinés à améliorer la santé, le confort et le bien-être de votre cheval ,votre poney ,chien ou chat au quotidien. Ce ne sont pas des médicaments. Toutefois ce sont des principes actifs et nous vous recommandons de demander l’avis de votre vétérinaire avant utilisation si besoin. Il est également important de se référer aux indications figurant sur l'emballage des produits, notamment pour la composition et la posologie.

Par ailleurs, le caractère dopant des produits n'est pas systématiquement mentionné. Des flots verts sont indiqués lorsque un échantillon de tous les lots du produit est envoyé au Laboratoire des Courses Hippiques. Un flot rouge indique que le produit contient un ou des  éléments considérés comme dopant ou contaminants alimentaires. Lorsque rien n’est indiqué, aucune recherche de contaminants n’a été faite sur le produit.  En cas de doute, La Boutique de l’Arbalou recommande au Client de s'assurer préalablement à toute utilisation d'un produit du caractère dopant ou non auprès de leur vétérinaire. La responsabilité de la Boutique de l’Arbalou ne pourra être  engagé concernant la sécurité anti dopage car de nombreux éléments en dehors des produits commercialisés par la boutique de l’Arbalou peuvent intervenir sur le dopage du cheval (granulés, gestion des boxes, traitements vétérinaires …)

·       Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.

ARTICLE 3 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC),le prix Hors taxes est indiqué aussi. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Les promotions ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles ou/et dans une limite de durée.

En cas de commande livrée dans un pays autre que la France métropolitaine, le client est l'importateur des produits qu’il achète. Pour tous les produits expédiés hors des collectivités d’outre-mer ou de l’Union européenne, la facture peut être établie sur le prix hors taxes, le client doit en faire la demande auprès de la boutique de l’Arbalou avant passation de sa commande. Le client est seul responsable des déclarations et paiements de tout droit de douane ou autre taxe susceptibles d'être exigibles dans son pays. Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client.

Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix annoncé pour chaque produit. Le bon de commande indique le montant des frais de livraison avant toute passation de commande.

ARTICLE 4 : Délai de disponibilité des produits
Les produits disponibles apparaissent sur notre site. Afin de répondre au mieux aux attentes de notre clientèle, la disponibilité de nos produits est régulièrement mise à jour sur notre site internet.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de produit ou service après passation de la commande, le client sera informé par courrier électronique de la livraison d’une commande partielle ou de l’annulation de sa commande.

En application des dispositions des articles L 138-2 et L 138-3 du Code de la consommation, en cas d’indisponibilité du produit ou du service, le client dispose alors de la faculté d’être remboursé ou d’avoir un avoir du prix du produit ou service commandé dans les 14 jours suivant sa demande.

ARTICLE 5 : Commande
Vous avez la possibilité de commander nos produits directement sur notre site internet ou par téléphone au 0983995532 aux heures d’ouverture de la boutique de l’Arbalou à Montbonnot.

Les commandes passées du lundi au vendredi avant 12h sont en général envoyées le jour même sauf rupture stock ou surcharge du service expédition.

Les commandes passées du vendredi midi au dimanche minuit sont expédiées le lundi après midi sauf rupture stock ou surcharge du service expédition.

Il n’y aucun départ de commandes les jours fériés,le samedi et dimanche .

Conformément aux dispositions de l'article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique pour pouvoir réaliser sa commande

 Pour passer une commande sur notre site, choisissez vos articles et ajoutez-les au panier. Validez le contenu de votre panier.

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Validez votre paiement.

Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l'adresse mail que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.

Vérifiez les détails et le montant total de votre commande. Rectifiez au préalable les éventuelles erreurs avant toute acceptation.

L'archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et durable conformément aux dispositions de l'article 1360 du code civil. Ces informations peuvent être produites à titre de preuve du contrat.

Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Le transfert de propriété du produit n'aura lieu qu'au paiement complet de votre commande.

ARTICLE 6 : Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande en ligne. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, la société La Boutique de l’Arbalou ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison. Une fois la commande payée et validée, il n'est plus possible de modifier l'adresse de livraison de la commande. Les frais de réacheminement du colis à une adresse modifiéepar le client  après la validation de la commande sera aux frais du client. Le Client peut, à son choix, obtenir le libellé de la facture à une adresse de facturation différente de celle de livraison en utilisant l'option prévue à cet effet lors de la commande en ligne.

Tarifs de Livraison
La livraison est offerte pour toute commande dont le montant est supérieur à 80 euros pour la France Metropolitaine.
Un forfait de livraison de 10€50 est appliqué à toute commande dont le montant est inférieure à 80€ quelque soit son poids via le transporteur Chronopost . livraison le lendemain avant 13h
8,50€ TTC  via le transporteur Colissimo  livraison en 48h/72h
NOUVEAU : 6,50€ TTC en Pickup Relais Chronopost. Livraison le lendemain
Tarif valable pour : France Métropolitaine, Monaco, Andorre (pas d'engagement de délai vers Andorre ),
Corse uniquement en Colissimo sans engagement de délai .
Outre-Mer et international prix indiqué en fonction du pays de livraison à la fin de votre commande sur internet.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent évoluer en raison de différents facteurs comme la disponibilité des transporteur, du traitement de la commande, les jours fériés ,des grèves ,des conditions climatiques …

Ces délais ne prennent pas en compte le délai de préparation de la commande.

Vous pouvez suivre l'avancement de votre commande en vous connectant à votre compte. De plus vous recevez un email pour vous informer de son expédition.

ARTICLE 7: Réception

Lors de la réception de la commande, le Client doit impérativement vérifié :
-la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison en ouvrant son colis en présence du transporteur.
- Indiquer toute anomalie sur le bon de livraison sous forme de réserve manuscrite précise (carton endommagé avec  produit endommagé, flacon cassé, pot ouvert…) accompagnée de votre signature. Attention, les mentions du type « sous réserve de déballage », « sous réserve de contrôle » n'ont aucune valeur juridique et ne seront pas recevable en cas de litige ;
- Refuser le colis s'il est trop abimé.

Le Client doit ensuite prévenir le service client de la Boutique de l’Arbalou par email ou par téléphone, qui se chargera d'enclencher une enquête auprès du transporteur. Cette enquête peut durer jusqu'a 3 semaines ouvrés. Dans tous les cas, le Client s’engage à fournir toutes les preuves permettant à La Boutique de l’Arbalou de porter réclamation auprès du transporteur.

ARTICLE 8 : Modalités de paiement
·       Plusieurs moyens de paiement sont acceptés. En tant que client, vous avez la possibilité de payer par : carte bancaire , chèque, virement .

*Carte bleue :visa , mastercard .Lors de votre paiement en ligne, indiquez le numéro de votre carte bancaire, sa date d'expiration et les 3 chiffres inscrits au dos de celle-ci. Le paiement en ligne est sécurisé (site sécurisé du Crédit Mutuel)

*Nous acceptons les paiements par chèque. Nous n'autorisons que les chèques émis par une banque située en France métropolitaine. Libellé à l'ordre de La Boutique de l’Arbalou envoyez-le à l'adresse suivante : ZA de la Croix Verte 910 chemin de la Croix Verte 38330 Montbonnot St Martin .Le paiement est encaissé dès réception du chèque.

Dès la passation de votre commande, nous procédons à la réservation de votre produit pendant un délai de 30 jours. En l'absence de réception du chèque dans le délai indiqué, nous nous verrons dans l'obligation d'annuler votre commande. Vous en serez informé par mail.

* Par virement :les coordonnées bancaires de la Boutique de l’Arbalou sont communiquées au client après avoir choisi le virement en mode de règlement

Nous exigeons un paiement intégral de la commande

Le Paiement Sécurisé :
La boutique de l'Arbalou a choisi le Crédit Mutuel afin de garantir la sécurité de votre paiement avec une connexion cryptée sécurisée (SSL). Le site ne conserve aucun numéro de carte bancaire. Les règlements sont cryptés et sont directement effectués auprès des serveurs bancaires. Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de la Boutique de l'Arbalou.

Dans l'éventualité d'une erreur de la commande par le client, nous ne procédons pas au remboursement, un avoir pourra dans le meilleur des cas être effectué suite au contact avec le service client de la boutique de l'Arbalou qui étudiera au cas par cas.

En cas d’erreur de commande par la Boutique de l’Arbalou, il y aura échange de produits à la charge de la boutique de l’Arbalou.

ARTICLE 9 : Droit de rétractation
Conditions du droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours calendaires, à compter du jour de réception de sa commande.
Cependant en application de l'article L 121-21-8, le droit de rétractation ne peut être exercé lors :
*de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
*de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
 *de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;

Procédure de retour dans le cadre du droit de rétractation.
Le retour de produits dans le cadre du droit de rétractation se fait à la charge du client suivant les modalités exposées ci-dessous.
Préalablement à tout retour, veuillez contacter le service client qui vous communiquera les instructions pour retourner votre produit.
Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine non ouvert, dans un état impeccable de revente.
Dès réception de la marchandise, la société La boutique de l'Arbalou vérifie le produit et procède au remboursement ou à un avoir selon le désir de l’acheteur s’il répond aux conditions de retour.

La marchandise est à retourner à l'adresse de la boutique de l’Arbalou à Montbonnot, les frais de retour étant à votre charge 

ARTICLE 10 : Garantie et droit de retour du produit (vice caché ou défectuosité)
Conformément à l'article L.411-1 du Code de la consommation, les produits et les services offerts à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, le Vendeur reste tenu des défauts de conformité et des vices cachés du produit.

Conformément à l'article L.217-4, le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage. Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés (art. 1641 c. civ.), le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : par mail à laboutiquedelarbalou@gmail.com

Un défaut de conformité peut apparaître jusqu'à 6 mois après la transaction. Son existence est présumée au jour de la délivrance du bien et vous n'avez pas à démontrer l'existence du défaut de conformité.

Dans le cas d'un défaut de conformité, nous nous engageons à remplacer le produit .

En cas de défaillance dans l'exécution de notre obligation ou en cas de défectuosité majeure, nous nous engageons à vous rembourser la totalité du prix versé ou une partie du prix si vous souhaitez conserver le produit.

La présomption du défaut de conformité ne s'applique plus s'il apparaît après 6 mois suivants la vente et avant 2 ans. Vous devez rapporter la preuve de la défectuosité de notre produit.

En cas de vice caché de votre produit, vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés des articles 1641 à 1649 du Code civil. Elle s'applique à tous nos produits [Cette garantie s'applique lorsque le vice rend le produit impropre à l'usage ou lorsqu'il réduit à tel point son usage que vous ne l'auriez pas acheté ou l'auriez payé à un moindre prix. La garantie contre les vices cachés ne s'applique que lorsque le vice est antérieur à la vente. Vous disposez d'un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice pour agir.

En présence d'un vice, nous nous engageons à remplacer votre produit ou à vous rembourser dans les plus brefs délais.

ARTICLE 11 : Conditions et délais de remboursement
Le remboursement des produits est intégral. Il s'effectue par chèque ou virement dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 30 jours à compter de la date d'exercice du droit de rétractation.

ARTICLE 12 : Réclamations du consommateur
Toute réclamation du consommateur est à adresser par courrier postal à l'adresse mentionnée ci-contre :La Boutique de l’Arbalou ZA de la Croix Verte 910 chemin de la Croix Verte 38330 Montbonnot ou par voie électronique à laboutiquedelarbalou@gmail.com

ARTICLE 13 : Propriété intellectuelle
Tous les commentaires, images, illustrations de notre site nous sont exclusivement réservés. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, toute utilisation est prohibée sauf à usage privé.

Sans autorisation préalable, toute reproduction de notre site, qu'elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.

ARTICLE 14 : Responsabilité
Conformément à l'article 1147 du Code civil, nous engageons notre responsabilité contractuelle de plein droit à votre égard en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat conclu.

Toutefois, notre responsabilité contractuelle ne peut être engagée dans les situations mentionnées ci-dessous :

·       cas de la force majeure : blocage des moyens de transports ,tremblement de terre ,incendies,inondations,…..

·       fait étranger qui ne peut nous être imputable ;

ARTICLE 15 : Données à caractère personnel
La Politique de confidentialité de la société SARL La Boutique de l’Arbalou est consultable sur le site www.boutique-arbalou.com

La fourniture des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, et l'établissement des factures.
L'adresse du client est utile au moment de la commande afin de lui adresser sa facture et sa commande dans les délais.
Les coordonnées téléphoniques du client permettent aux livreurs et au service clients de La boutique de l'Arbalou de contacter le client pour le suivi de sa commande.
L'adresse mail du client permet à la Boutique de l'Arbalou de confirmer les commandes du client, ainsi que toutes les réponses qui seraient données au téléphone par le service clients.
Les informations bancaires du client (numéro de carte bancaire, date de validité) sont cryptées par le système SSL. Elles sont inaccessibles à un tiers. Le défaut de renseignement entraîne l'annulation de la commande.
Le destinataire de ces informations est uniquement la boutique de l'Arbalou.
Conformément à la Loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de la boutique de l'Arbalou. . Le client exerce ce droit via : son espace personnel ,un formulaire de contact , par mail ,par voie postale.

De plus, La boutique de l'Arbalou s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales et particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.

Les offres commerciales du site seront adressées au client par
[SMS / mail / téléphone / voie postale] si aucune opposition n'a été émise. Le client peut à tout moment s'opposer sans frais aux offres commerciales en se connectant sur son espace personnel ou par courrier postal.

Le site assure au client une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

      ARTICLE 16 : Juridiction compétente et droit applicable.
En cas de litige entre le client consommateur et notre société, le droit applicable est le droit français

·       Les juridictions françaises ont seules compétences pour trancher le litige.

 

Les produits de la Gamme Arbalou Soins sont destinés à améliorer le bien être de votre cheval, poney, âne, chien, chat. Ce ne sont pas des médicaments vétérinaires. N'hésitez pas à prendre avis auprès de votre vétérinaire, il est le seul habilité à établir un diagnostic et à vous recommander un traitement adapté en cas de pathologie importante.